Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bact-Predict
M. François MIGNOL

Numéro de dépôt :
4271735
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
Bact-Predict de François MIGNOL

Présentation de la marque Bact-Predict

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par monsieur François MIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bact-Predict » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur François MIGNOL domicilié(e) 7 RUE d'Assas - 63400 - CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. François MIGNOL domicilié(e) 7 RUE d'Assas - 63400 - CHAMALIERES - France.

La marque Bact-Predict a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bact-Predict arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

François MIGNOL a également déposé les autres marques suivantes : LABORATOIRES DU CAP-FERRET COSMETIQUES PAR NATURE , LES LABORATOIRES DU CAP FERRET , L'ILLUMINANT , La Sublime Huile Ferret-Capienne , Parce que ma peau est essentielle , Dossier Médicaments , Le Lumineux , CAP FERRET , Dossier Personnel de Santé , LABORATOIRES du CAP-FERRET HAUTE COSMETOLOGIE BIO


M. François MIGNOL - 7 RUE d'Assas - 63400 - CHAMALIERES - France


M. François MIGNOL - 7 RUE d'Assas - 63400 - CHAMALIERES - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.